CONDITIONS GÉNÉRALES D'UTILISATION (CGU)

Dernière mise à jour : 1er juillet 2026

Les présentes Conditions Générales d'Utilisation (CGU) définissent les règles d'accès et d'utilisation du site internet HypnoConsciences, de son espace membre ainsi que des services numériques proposés.

Toute navigation sur le site implique l'acceptation pleine et entière des présentes CGU.

Article 1 – Éditeur du site

Nom commercial : HypnoConsciences

Nom de l'entreprise : Fanny Skamba

Statut juridique : EI

Adresse : Bollwiller

SIRET : 844990135

E-mail : contact@hypnoconsciences.com

Article 2 – Objet

Les présentes CGU ont pour objet de définir les conditions dans lesquelles les utilisateurs peuvent accéder :

  • au site internet ;

  • aux contenus gratuits ;

  • aux contenus payants ;

  • aux ebooks ;

  • aux audios ;

  • aux formations en ligne ;

  • aux programmes numériques ;

  • à l'espace membre privé ;

  • aux éventuelles communautés privées proposées par HypnoConsciences.

Article 3 – Accès au site

Le site est accessible 24h/24 et 7j/7, sauf interruption nécessaire pour des opérations de maintenance, des mises à jour ou en cas de force majeure.

HypnoConsciences ne peut être tenu responsable d'une indisponibilité temporaire du site.

Article 4 – Création d'un compte

Certaines fonctionnalités nécessitent la création d'un compte personnel.

L'utilisateur s'engage à fournir des informations exactes et à jour.

Il est seul responsable de la confidentialité de ses identifiants de connexion.

Article 5 – Utilisation des contenus

Les contenus proposés sont destinés exclusivement à un usage personnel.

L'utilisateur s'engage à ne pas :

  • partager ses identifiants de connexion ;

  • revendre les contenus ;

  • reproduire ou diffuser les ebooks, audios, formations ou documents ;

  • mettre les contenus à disposition de tiers ;

  • enregistrer ou redistribuer les vidéos ou audios sans autorisation écrite.

Tout usage contraire pourra entraîner la suspension immédiate de l'accès ainsi que d'éventuelles poursuites.

Article 6 – Règles de bonne conduite

Lorsque le site comprend un espace communautaire ou un groupe privé, chaque utilisateur s'engage à :

  • respecter les autres membres ;

  • adopter un comportement courtois ;

  • ne publier aucun contenu injurieux, diffamatoire, discriminatoire ou illicite ;

  • ne pas diffuser de publicité ou de spam ;

  • ne pas solliciter les autres membres à des fins commerciales sans autorisation.

HypnoConsciences se réserve le droit de supprimer tout contenu ne respectant pas ces règles.

Article 7 – Suspension ou suppression d'accès

HypnoConsciences peut suspendre ou supprimer l'accès d'un utilisateur notamment en cas :

  • de fraude ;

  • de tentative de piratage ;

  • de partage des accès ;

  • de non-respect des présentes CGU ;

  • d'utilisation abusive des contenus ;

  • de comportement portant atteinte au bon fonctionnement de la plateforme ou aux autres utilisateurs.

Cette mesure peut être prise sans remboursement lorsque la violation est avérée.

Article 8 – Propriété intellectuelle

L'ensemble des contenus diffusés sur le site est protégé par le Code de la propriété intellectuelle.

Cela comprend notamment :

  • ebooks ;

  • programmes ;

  • vidéos ;

  • audios ;

  • textes ;

  • illustrations ;

  • exercices ;

  • logos ;

  • éléments graphiques.

Toute reproduction, modification, diffusion ou exploitation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable est strictement interdite.

Article 9 – Responsabilité

Les contenus proposés ont une vocation informative, pédagogique et de bien-être.

Ils ne remplacent en aucun cas un avis, un diagnostic ou un traitement médical.

Chaque utilisateur demeure responsable de l'utilisation qu'il fait des informations proposées.

Article 10 – Données personnelles

Les données personnelles sont collectées et traitées conformément à la Politique de confidentialité du site et au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD).

Article 11 – Cookies

Le site utilise des cookies afin d'améliorer l'expérience utilisateur, mesurer l'audience et assurer son bon fonctionnement.

Les préférences peuvent être modifiées à tout moment via les paramètres du navigateur ou le gestionnaire de cookies.

Article 12 – Modification des CGU

HypnoConsciences se réserve le droit de modifier les présentes Conditions Générales d'Utilisation à tout moment.

La version applicable est celle publiée sur le site à la date de consultation.

Article 13 – Droit applicable

Les présentes CGU sont régies par le droit français.

En cas de litige, les parties rechercheront une solution amiable avant toute action judiciaire.

À défaut, les tribunaux français seront seuls compétents.

Article 14 – Contact

Pour toute question concernant les présentes CGU :

HypnoConsciences

📧 contact@hypnoconsciences.com